Propriétaire

​

Propriétaire du site : Claude Mérea
Directeur de publication : Caroline Méréa
SARL LES OLIVIERS - RCS : Montpellier B 353 761 463
SIRET : 35376146300010
TVA : FR29353761463
Siège Social : 145 Chemin des Condamines 34980 Saint-Clément-de-Rivière
Tel : +33467665454
E-mail : lapalmeraie34980@gmail.com

​

​

​

Propriété intellectuelle

​

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées sur le site Internet de SARL LES OLIVIERS et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de la SARL LES OLIVIERS. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, sans l’accord préalable et écrit de SARL LES OLIVIERS, sont strictement interdites. Le fait pour SARL LES OLIVIERS de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit express de SARL LES OLIVIERS.

​

​

​

Données à caractère personnel

​

LÉGISLATION – Le Règlement 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, abrogeant la directive 95/46/CE, et la loi française (qui va être mise en conformité avec le RGPD) n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés qui fait de la CNIL, Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, le régulateur des données à caractère personnel en France, rappellent que la collecte ou la réception de données à caractère personnel est toujours justifiée par les services rendus par la société au client.

​

UTILISATION – SARL LES OLIVIERS collecte ou reçoit des données à caractère personnel indispensables à l’exécution du contrat qu’il a conclu avec ses clients. Ces données à caractère personnel restent confidentielles et ne sont utilisées que par les services internes de SARL LES OLIVIERS , dans les conditions définies précédemment, ou par ses partenaires, et ce, exclusivement au service de SARL LES OLIVIERS et dans les mêmes conditions que définies précédemment.

​

PROTECTION – Pour garantir le respect et la protection des données à caractère personnel de ses clients, SARL LES OLIVIERS prend toutes les précautions nécessaires et s’engage à ne jamais les revendre à des tiers. Pour que la protection des données à caractère personnel  de ses clients soit optimale sur Internet, SARL LES OLIVIERS a sécurisé au maximum son site Internet (url en “https” et codage TLS Transport Layer Security) et s’engage à ne jamais sauvegarder les coordonnées bancaires de ses clients.

​

DROITS – Les clients disposent de droits étendus sur leurs données à caractère personnel, et notamment, du droit à la rectification, du droit à l’effacement et du droit de s’opposer à la prospection commerciale.

​

COOKIES – Les cookies sont de petits fichiers textes stockés automatiquement par les navigateurs web de l’ordinateur, du smartphone ou de tout autre appareil connecté à Internet. Ils servent à faire fonctionner correctement les sites Internet, à optimiser leur fonctionnement mais aussi à collecter des informations.SARL LES OLIVIERS s’engage à ne jamais utiliser des cookies pour collecter des données à caractère personnel et à ne jamais fournir de données à caractère personnel aux annonceurs, ni aux sites tiers qui affichent des annonces basées sur les centres d’intérêt des clients.

​

​

​